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Statuts

Dénomination – Siège – But

Article 1
Sous la dénomination « CardioSports Neuchâtel », il est constitué une association au sens des articles 60 et suivants du code civil suisse.
 
Article 2
CardioSports Neuchâtel a son siège à Neuchâtel

Article 3
CardioSports Neuchâtel a pour but essentiel d’encourager les malades, après un séjour en réadaptation cardio-vasculaire, à maintenir diverses activités sportives et à suivre une prévention cardio-vasculaire à long terme.

Membres de CardioSports Neuchâtel

Article 4
Peuvent être membre de CardioSports Neuchâtel toutes les personnes atteintes d’une maladie cardio-vasculaire qui ont suivi une réadaptation ou les cardiaques envoyés par leur médecin. Il sera exigé un test ergonométrique uniquement lors de l’inscription, ou un certificat médical ne remontant pas à plus d’un an.
Membres amis, voir financement.

Article 4 a
Les membres peuvent démissionner en tout temps. La démission doit être adressée par écrit au président.

Article 5
Chaque membre est assuré personnellement et par ses propres moyens (assurance maladie, assurance accidents, etc.). CardioSports Neuchâtel décline toute responsabilité en ce qui concerne les problèmes de santé et d’accident de ses membres pendant les activités de CardioSports Neuchâtel.

Financement

Article 6
Les frais de fonctionnements de CardioSports Neuchâtel sont couverts par une cotisation dont le montant est fixé par l’assemblée générale. CardioSports Neuchâtel peut accepter des dons et des subventions en tout genre. Une cotisation de membre ami donne droit aux activités récréatives uniquement.

Organes de CardioSports Neuchâtel

Article 7
Les organes de CardioSports Neuchâtel sont :
                a. L’assemblée générale
                b. Le comité
                c. Les vérificateurs de comptes

Assemblée générale

Article 8
L’assemblée générale se compose des membres de CardioSports Neuchâtel. Elle se réunit aussi souvent que les problèmes à traiter l’exigent et au moins une fois par année, en séance ordinaire, dans les 6 mois suivant la fin d’un exercice annuel. L’assemblée est convoquée 10 jours à l’avance, avec l’indication des objets figurant à l’ordre du jour.

Article 9
L’assemblée générale est le pouvoir suprême de CardioSports Neuchâtel.
Elle a pour compétences exclusives :
1    - Toutes décisions entrant dans les buts de CardioSports Neuchâtel
2    - La nomination d’un président et d’un comité
3    - La désignation des vérificateurs de comptes
4    - La fixation de la cotisation annuelle
5    - L’approbation et décharge du compte annuel et de la gestion
6    - La modification des statuts
7    - La convocation en assemblée plénière de l’ensemble des membres
 
Article 10
Les décisions sont prises à la majorité des membres présents.
 
Comité
 
Article 11
Le président et le comité sont désignés par l’assemblée générale et se compose de 4 à 6 membres.
Les membres du comité sont nommés pour une période de 4 ans.
Le comité s’organise librement.
 
Article 12
Le comité s’occupe des affaires courantes de CardioSports Neuchâtel. Il l’engage vis-à-vis des tiers par la signature de 2 des membres pour les décisions prises par l’assemblée générale. Il tient les procès-verbaux des séances, propose les ordres du jour, assure l’envoi des convocations et prépare chaque année un rapport de gestion à l’intention de l’assemblée générale.
 
Vérificateurs des comptes
 
Article 13
L’assemblée générale désigne 2 vérificateurs de comptes et un suppléant pour une durée de 2 ans. Les vérificateurs ne sont pas immédiatement rééligibles, le suppléant prend place de l’un d’eux. Les candidats à ces fonctions doivent être présents lors de l’élection.
 
Article 14
Les vérificateurs de comptes examinent la caisse et la comptabilité de CardioSports Neuchâtel et font rapport à l’assemblée générale ordinaire.
 
Dispositions générales et spéciales
 
Article 15
Pour le surplus, les articles 60 et suivants du Code civil suisse s’appliquent.
 
Article 16
La dissolution de CardioSports Neuchâtel ne peut être décidée que par une assemblée générale à laquelle participent au moins les trois quarts de ses membres. Si ce quorum n’est pas atteint, une seconde assemblée générale est convoquée qui ne pourra avoir lieu moins de 14 jours après la première assemblée. Cette assemblée sera compétente, quel que soit le nombre de membres présents, pour décider de la dissolution de CardioSports Neuchâtel à la majorité des deux tiers des membres présents. S’il subsiste un solde actif à la liquidation, ce dernier sera remis à une association humanitaire dont le but se rapproche autant que possible du but de la société dissoute.
 
Les présents statuts ont été adoptés par l’assemblée générale du 10 mars 2016 et remplacent toutes les éditions précédentes.